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Marques déposées par monsieur François Rivas
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Marin'Elsass
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marin'Elsass
Monsieur François Rivas

Numéro de dépôt :
4546990
Date de dépôt :
27/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2029
Marin\'Elsass de François Rivas

Présentation de la marque Marin'Elsass

Déposée par voie électronique le 27 avril 2019 par monsieur François Rivas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marin'Elsass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est monsieur François Rivas domicilié(e) 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Rivas SASU, Monsieur François Rivas domicilié(e) 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France.

La marque Marin'Elsass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marin'Elsass arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

François Rivas a également déposé les autres marques suivantes : ms excess , relax companion , Perle d'Elsass , Relaxation Entreprise , SOS Voies Navigables , Best Way Home


Monsieur François Rivas - 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France


François Rivas SASU, Monsieur François Rivas - 38 Bd Beaumarchais - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; construction navale ;

Transport ; informations en matière de transport ; location de garages ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs.